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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE
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PAIN RUSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN RUSTIC
BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96622873
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque PAIN RUSTIC

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PAIN RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1 rue de l'Escaut, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE - France.

La marque PAIN RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN RUSTIC est expirée depuis le 24 avril 2006.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , AUX FRUITS DE LA MOISSON , FOURNIL DES MOISSONS , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON , PAVE DES MOISSONS


BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.) - 1 rue de l'Escaut, 51100 REIMS - France - SIREN 314438326


BOULANGERIE DE L'EUROPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.